Présentation du dépôt de résolutions

Les résolutions d’actionnaires, ou Shareholder Resolutions (SR) en anglais, sont des résolutions soumises au vote en assemblée générale par les actionnaires. Elles n’émanent pas de l’entreprise elle-même mais sont déposées par des actionnaires individuels ou des groupes d’actionnaires externes au moment de l’Assemblée Générale : il s’agit d’un dépôt de résolution.  L’objectif est de pousser l’entreprise à prendre des mesures spécifiques sur un sujet ciblé, en fonction des préoccupations des actionnaires qui présentent la ou les résolution(s).

Les résolutions d’actionnaires peuvent aborder divers sujets, de la gouvernance d’entreprise aux questions environnementales. Les résolutions d’actionnaires sur les sujets environnementaux sont à distinguer du Say on Climate qui est une résolution portant sur le plan climat de l’entreprise qui est proposée par sa direction.

La procédure pour déposer une résolution en assemblée générale en France reste particulièrement complexe. A travers sa plateforme d’engagement, le FIR peut aider à la coordination du dépôt de résolution d’actionnaires lorsqu’elles visent à améliorer la transparence ou la performance des entreprises sur leurs enjeux ESG.

Le FIR a effectué l’analyse des résolutions d’actionnaires sur les sujets climat déposées depuis 2020 à l’échelle mondiale :